Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIBEL
BELLOT Henri Germain Emilien

Numéro de dépôt :
94513437
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque APIBEL

Déposée le 11 mars 1994 par BELLOT Henri Germain Emilien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « APIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est BELLOT Henri Germain Emilien, domicilié(e) 4 Rue de la Cordelière, 10210 CHAOURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BELLOT Henri - France.

La marque APIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIBEL est expirée depuis le 11 mars 2004.

BELLOT Henri Germain Emilien a également déposé les autres marques suivantes : BELLOT'BOUM , BOUM PANACH , BELL'ILE , HAPPYBEL , BEL'ILE , POMEDOTE , JUPOM , CACIBEL , APIBEL , POM'PANACH


BELLOT Henri Germain Emilien - 4 Rue de la Cordelière, 10210 CHAOURCE - France


Mr BELLOT Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Tous jus de fruits, boissons aux fruits, boissons sans alcool, soda, limonade, sirop, cidre, boissons au cidre, Cocktails au cidre, Cocktails exotique, Cocktails à base de pomme, Fermenté de pomme, Fermenté de raisin, Pétillant de pomme, Pétillant de raisin, Pétillant de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.